Le marché de l’immobilier est bien en croissance depuis un bon nombre d’années, il est alors fort probable qu’une administration fiscale prenne une petite commission sur un pactole de la vente immobilière. Cependant, rien n’est sûr, car il y a plusieurs cas d’exonération dans la plus-value immobilière, sans compter un abattement dans la durée de détention d’un bien.
Tout savoir sur la plus-value immobilière
Une plus-value est tout simplement la différence positive entre un prix d’achat d’un patrimoine immobilier et le prix de vente. Tous les profanes vont l’appeler marge ou bénéfices alors que l’administration fiscale va l’appeler plus-value. En d’autres termes, il n’y a pas la plus-value quand vous vendez le bien plus cher que vous l’avez eu. A l’opposé, il s’agit d’une moins-value quand vous vendez un bien moins cher que le prix d’acquisition. Ce genre de situation est moins probable, car l’immobilier présente une tendance haussière sur du long terme, mais il se pourrait qu’un manque d’entretien du bien ou quelques facteurs exogènes vont le dévaluer. C’est pour cette raison qu’il est toujours essentiel de penser à une revente lors d’un achat immobilier. Pour vous enrichir, vous pouvez voir la fiscalité plus-values immobilière.
Comment peut-on élaborer le prix d’acquisition et de revente de la plus-value immobilière ?
La première chose à faire dans l’évaluation des plus-values immobilière est de la calculer en brute. Il faut alors connaître ce que vous avez gagné réellement durant la vente du bien immobilier. Effectivement, pendant l’acquisition, vous avez sûrement payé un bon nombre de frais surajoutés au coût d’achat (avec le frais de notaire aussi). De même, durant la vente du bien, peut-être vous avez eu des charges supplémentaires pour chercher votre acheteur. Afin de connaitre le tarif de la plus-value immobilière, il est convenable alors de déterminer le coût d’acquisition. Là, vous pouvez choisir entre une application de taux forfaitaire 7,5 % ou déduire les charges en liaison à l’acquisition au réel.
En plus, il vous est possible d’augmenter le prix d’acquisition des travaux éventuels sous quelques conditions. Les charges vont augmenter le prix d’acquisition limitant ainsi une base d’imposition de cette plus-value. Par ailleurs, il y a aussi le prix de vente corrigé. Là, il faut diminuer le coût de vente de tous des frais obligatoires liés à la vente comme les diagnostics obligatoires et les frais d’agences qui vous sont supportés. Le prix de vente peut alors être à l’inverse et augmenter des indemnités éventuelles dues par l’acquéreur.
Comment peut-on réaliser une évaluation forfaitaire ?
De manière alternative, le vendeur pourra majorer 15 % la valeur d’achat s’il est propriétaire pendant une durée de 5 ans, de façon forfaitaire, sans établir une réalité de travaux, le prix des travaux réalisés effectivement ou son impossibilité à donner des justificatifs. Il n’est pas obligé de voir si certaines dépenses de travaux ont été prises en compte concernant l'assiette de l'impôt sur le revenu. Ce forfait de 15 % présente une faculté pour des contribuables propriétaires de bien pendant ces cinq ans selon la fiscalité plus-values immobilière. Il ne peut pas se cumuler avec les frais supportés réellement par le propriétaire.
Si plusieurs travaux ont été réalisés dans la seconde résidence, le notaire va conseiller de conserver les factures car le coût d’achat pourra faire l’objet d’une majoration du prix des dépenses des travaux dont toutes les factures ont été bien conservées. Cependant, seule une majoration forfaitaire de 15 % peut s’appliquer sans aucun justificatif au cas où le bien est détenu pendant au moins 5 ans. Quand la plus-value est évaluée, l’abattement va être appliqué selon la durée de détention de ce bien et venir limiter une plus-value imposable. La cadence et le taux de l'abattement pour une durée de détention sont plutôt différents pour connaître l'assiette imposable à cet impôt sur le revenu ainsi qu’aux prélèvements sociaux.